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De la Ligurie au Languedoc : le notaire à l'étude

Un Autre Reg’Art, 2012
Grand Format

Tarn. Archives départementales

DROIT

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Résumé

S'il est un élément incontournable de l'histoire de la France méridionale, c'est bien la figure du notaire. En effet, «petite main» de l'écrit et du droit, c'est par lui ou grâce à lui que nous sont parvenues ces centaines de milliers de pages contenues dans tous ces registres encore conservés aujourd'hui dans les dépôts d'archives. À la fois juriste, écrivain public, greffier et bien sûr garant des actes privés, le notaire médiéval, ancêtre de nos notaires contemporains, a rendu tangible la notion de «pays de droit écrit» dont s'enorgueillit encore aujourd'hui le sud de la France. L'apparition du notariat et la présence en nombre des notaires dès le XIIe siècle ont donc marqué durablement l'histoire institutionnelle et sociale du Midi et ont permis la constitution d'un patrimoine écrit particulièrement riche (plus d'1,7 kilomètre linéaire d'archives notariales dans le Tarn par exemple). L'histoire du notariat public, dans le midi de la France, commence au XIIe siècle et connaît une propagation rapide. Le phénomène est d'abord urbain, puis les «boutiques» notariales vont investir les campagnes. Ce développement correspond à une demande populaire de contracter dans un cadre juridiquement sûr, et s'inscrit dans la concomitance de plusieurs mouvements : la redécouverte du droit justinien, un mouvement d'urbanisation au cours du XIIe siècle, poursuivi au XIIIe siècle, un accroissement des échanges commerciaux augmentant le nombre de contrats, la mise en place progressive d'assemblées chargées de l'administration des communautés d'habitants, les consuls. Par ailleurs, la multiplicité des pouvoirs, laïcs et religieux, dont le pouvoir royal dès 1229 (traité de Meaux, établissement des sénéchaussées) accentue les créations d'études, chacun marquant sa zone d'influence. En pays de droit écrit, la simplicité de la procédure, dans laquelle un même personnage rédige en bonne forme et a le pouvoir de donner une valeur juridique à un contrat, la proximité du notaire ne peuvent que satisfaire une société composée, majoritairement, d'illettrés, mais aussi de propriétaires. Rapidement, le notaire est le témoin de la vie intime de la famille, quel que soit le rang. Il accompagne les événements importants du foyer. Comme le curé, le notaire est au centre de la communauté et, observateur privilégié, il joue le rôle de médiateur, de conseiller. Praticien du droit, spécialiste de l'écrit, il officie dans la sphère privée, et dans le domaine public. Il se fond d'autant plus facilement qu'il adapte sa pratique aux besoins sociaux, qu'il maîtrise aussi bien le latin, puis le français, que l'occitan. Il résulte de son art et de son activité une source documentaire incontournable pour la recherche dans des domaines très divers : histoire du droit, histoire sociale et économique, recherches ethnologiques, généalogiques, ou encore histoire de l'art... Ce livre se propose de puiser dans les archives notariales des départements méridionaux afin de restituer toute la richesse de cette histoire.

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